Autres textes AUTRES TEXTES : ARRÊTÉ INTERMINISTERIEL N°84-2849/MEEP-CAB PORTANT CRÉATION D’UNE COMMISSION NATIONALE D’APPROVISIONNEMENT EN PRODUITS ET MATÉRIEL MEDICO-PHARMACEUTIQUES LE MINISTRE D’ÉTAT CHARGE DE L’ÉCONOMIE ET DU PLAN
LE MINISTRE DES FINANCES
LE MINISTRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DES AFFAIRES SOCIALES
LE MINISTRE DE TUTELLE DES SOCIETES ET ENTREPRISES D’ÉTAT
Vu la Constitution ;
Vu le Décret n° 12/PG-RM du 22 février 1971 portant approbation des Statuts particuliers de la Pharmacie Populaire ;
Vu la Loi n°81-18 du 27 mars 1981 portant création de l’Officine Malien de Pharmacie ;
Vu le Décret n°84-/PG-RM du 9 avril 1981 portant modalités d’organisation et de
Fonctionnement de l’Officine Malien de Pharmacie ;
Vu le Décret n°238 du 2 novembre 1982 fixant l’organisation et les modalités de
fonctionnement de l’Inspection de la Santé Publique et des Affaires Sociales ;
Vu la Décision du Conseil des Ministres en sa séance du 23 mars 1983 relative à l’étude Pharmaceutique,
Vu l’Ordonnance n°84-17 / PRM rapportant et remplaçant l’ordonnance n°82-37/PG-RM du 2 novembre 1982 portant création d’une Inspection de la Santé Publique et des Affaires Sociales ;
Vu le Décret n° 217 / PG-RM du 1er septembre 1983 portant règlement des marchés administratifs ;
Vu le Décret n° 92 / PRM du 19 avril portant nomination des membres du gouvernement.
ARRETENT
AUTRES TEXTES : ARRÊTÉ INTERMINISTERIEL N°85-3432/MSP/AS/MECTSEE/MFC PORTANT DETAILS ET MODALITES D’APPLICATION DU DÉCRET N°85/PG-RM DU 2 MAI 1984 FIXANT LA NOMENCLATURE DES MEDICAMENTS ESSENTIELS LE MINISTRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DES AFFAIRES SOCIALES
LE MINISTRE D’ÉTAT CHARGE DE LA TUTELLE DES SOCIETES ET ENTREPRISES D’ÉTAT
LE MINISTRE DES FINANCES ET DU COMMERCE
Vu la Constitution ;
Vu le Décret N°217/PG-RM du 1er septembre 1983 portant réglementation des marchés administratifs ;
Vu le Décret N°85/PG-RM du 2 mai 1984 rapportant et remplaçant le décret N°146/PG-RM du 7 juillet 1980 fixant la nomenclature des médicaments essentiels pour les formations sanitaires du Mali ;
Vu le Décret N°73/PG-RM du 19 mars 1985 instituant un visa des produits pharmaceutiques ;
Vu l’Arrêté N°2849/MEFP/CAB du 13 juin 1984 portant création d’une Commission Nationale d’Approvisionnement en produits pharmaceutique et matériels médico-pharmaceutiques ;
Vu le Décret N°322/P-RM du 31 décembre 1984 portant nomination des membres du Gouvernement ;
ARRETENT
AUTRES TEXTES : ARRÊTÉ INTERMINISTERIEL N°91-2776/MEF-MDRE-MSPASPF FIXANT LES CONDITIONS D’IMPORTATION DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET VETERINAIRES LE MINISTRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE, DE L’ACTION SOCIALE ET DE
LA PROMOTION FEMININE
LE MINISTRE DES FINANCES ET DU COMMERCE
LE MINISTRE DE L’AGRICULTURE, DE L’ÉLEVAGE ET DE L’ENVIRONNEMENT
Vu l’Acte Fondamental N°1/CTSP du 31 mars 1991 ;
Vu la Loi N°63-43/AN-RM du 31 mai instituant le Code de Douanes en République du Mali ;
Vu la Loi N°86-13/AN-RM du 21 mars 1986 portant Code de Commerce ;
Vu la Loi N°85-41/AN-RM du 22 juin 1985 portant autorisation de l’exercice à titre privé de la profession sanitaire ;
Vu la Loi 89-64/AN-RM du 26 juillet 1986 portant autorisation de l’exercice à titre privé de la profession vétérinaire ;
Vu le Décret N°89-194/P-RM du 15 juin 1989 portant règlement du Commerce Extérieur ;
Vu le Décret N°91-106/P-RM du 15 mars 1991 portant organisation de l’exercice privé des professions sanitaires ;
Vu le Décret N°313 /PGRM du 02 octobre 1986 portant organisation de l’exercice à titre privé de la profession vétérinaire ;
Vu le Décret N°73/PG-RM du 19 mars 1985 instituant un visa pharmaceutique au Mali ;
Vu le Décret N°91-167/P-CTSP du 16 juillet 1991 portant nomination aux Membre du Gouvernement.
ARRETENT :
AUTRES TEXTES : ARRÊTÉ INTERMINISTERIEL N° 95-2520/MSS.PA-MFC-SG FIXANT LA LISTE DES REACTIFS ET CONSOMMABLES MÉDICAUX EXONERES AU CORDON DOUANIER. LE MINISTRE DE LA SANTÉ DE LA SOLIDARITÉ ET DES PERSONNES AGEES
LE MINISTRE DES FINANCES ET DU COMMERCE
Vu la Constitution ;
Vu la Loi n°63-43/AN-RM du 1er juillet 1963 instituant le Code de Douanes et des textes modificatifs subséquents ;
Vu la Loi n°92-002/AN-RM du 27 août 1992 portant Code de Commerce en République du Mali ;
Vu l’Ordonnance n°6/CLMN du 20 mars 1970 adoptant le Code Général des Impôts et ses textes modificatifs subséquents ;
Vu le Décret n°91-074/P-RM du 1er mars 1991 fixant la nomenclature des Médicaments Essentiels ;
Vu le Décret n°94-350/P-RM du 15 novembre 1994 portant Exonération au cordon douanier des Médicaments Essentiels, Réactifs, Produits à usage Odonto-Stomatologique, Produits et Matériels de Diagnostics et de Soins ;
Vu le Décret n°94-333/P-RM du 25 octobre 1994 modifié par le Décret n°95-097/P-RM du 27 février 1995 portant nomination des membres du Gouvernement.
ARRETENT :
AUTRES TEXTES : ARRÊTÉ INTERMINISTERIEL N° 05-2203 / MS-MEP-SG DU 20 SEPTEMBRE 2005 DÉTERMINANT LES MODALITES DE DEMANDE DES AUTORISATIONS DE MISE SUR LE MARCHE (AMM) DES MEDICAMENTS A USAGE HUMAIN ET VÉTÉRINAIRE LE MINISTRE DE LA SANTÉ
LE MINISTRE DE L’ÉLEVAGE ET DE LA PÊCHE,
Vu la Constitution,
Vu la Loi n°85-41AN-RM du 22 juin 1985, portant autorisation de l’exercice privé des professions sanitaires ;
Vu la Loi n° 01-062/du 04 juillet 2001 régissant la pharmacie vétérinaire ;
Vu le Décret n° 91-106/ PRM du 15 mars 1991 portant organisation de l’exercice privé des professeurs sanitaires, modifié par le Décret n°92-050/P-RM du 10 Août 1992 ;
Vu le Décret n° 94-282/P-RM du 15 août 1994 déterminant les conditions de l’ouverture des cabinets privés de consultation et de soins traditionnels, d’herboristeries et d’unités de production de médicaments traditionnels améliorés ;
Vu le décret n° 01-341/P-RM du 09 Août 2001 fixant les modalités d’application de la Loi n° 01-062 du 04 juillet 2001 Régissant la Pharmacie Vétérinaire ;
Vu le Décret n° 04-557/P-RM du 01er Décembre 2004 instituant l’autorisation de mise sur le marché (AMM) des médicaments à usage humain et vétérinaire ;
Vu le Décret n° 04-141/P-RM du 2 mai 2004 portant nomination des membres du Gouvernement, modifié par le décret n° 05-281/P-RM du 20 juin 2005 ;
Vu l’Arrêté 91-4318/MSP.AS.PF/CAB du 03 octobre 1991 fixant les modalités d’organisation de l’exercice privé un profession sanitaires dans le secteur pharmaceutique et d’opticien lunetier ;
ARRETENT :
AUTRES TEXTES : ARRÊTÉ N° 89-2728 / MSP.AS / CAB FIXANT LES DELAIS DE DELIVRANCE DES AUTORISATIONS DE L’EXERCICE A TITRE PRIVÉ DES PROFESSIONS SOCIO-SANITAIRES. LE MINISTRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DES AFFAIRES SOCIALES
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N° 85-41/AN.RM du 22 Juin 1985 portant autorisation de l’exercice privé des professions sanitaires ;
Vu la Loi 87-41/AN.RM du 29 Juin 1987 portant autorisation de l’exercice privé des professions sociales ;
Vu la Loi 86-13/AN.RM du 21 Mars 1986 portant Code de Commerce en République du Mali ;
Vu le Décret N° 177/PG-RM du 23 Juillet 1985 portant organisation de l’exercice privé des professions sanitaires ;
Vu le Décret N° 208/PG.RM du 14 Août 1987 portant l’organisation de l’exercice privé des professions sociales ;
Vu le Décret N° 89/253/PRM du 12 Septembre 1989 portant nomination des membres du Gouvernement ;
Vu l’Arrêté N° 5107/MSP.AS.CAB du 5 Mai 1986 portant modalités d’application du Décret N° 177/PGRM du 23 Juillet 1985 en ce qui concerne les professions médicales et paramédicales ;
Vu l’Arrêté N° 5108/MSP.AS.CAB du 5 Mai 1986 portant modalités d’application du Décret N° 177/PGRM du 23 Juillet 1985 en ce qui concerne les professions pharmaceutiques ;
Vu l’Arrêté N° 7155.AS.CAB du 6 Septembre 1986 portant modalités d’application du Décret N° 177/PGRM du 23 Juillet 1985 en ce qui concerne les professions du Génie Sanitaire ;
ARRÊTE
AUTRES TEXTES : ARRÊTÉ N°95-2485/MSSPA-SG FIXANT LE DÉTAIL DES MODALITES D’ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DES DEPARTEMENTS DE L’INSPECTION DE LA SANTÉ ET DE L’ACTION SOCIALE LE MINISTRE DE LA SANTÉ DE LA SOLIDARITÉ ET DES PERSONNES AGEES
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°94-009 DU 22 mars 1994 portant principes fondamentaux de la création, de l’organisation, de la gestion et du contrôle des services public ;
Vu la Loi N°94-014 du 25 avril 1994 portant création de l’Inspection de la Santé et de l’Action Sociale ;
Vu le Décret N° 94-169/P-RM du 4 mai 1994 fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’Inspection de la Santé et de l’Action Sociale ;
Vu le Décret N°94-171/P-RM du 4 mai 1994 déterminant le cadre organique de l’Inspection de la Santé et de l’Action Sociale ;
Vu le Décret N°94-326/P-RM modifiant le Décret N°94-171/P-RM du 4 mai 1994 déterminant le cadre organique de l’Inspection de la Santé et de l’Action Sociale ;
Vu le Décret N°94-333/P-RM du 25 octobre 1994 portant nomination des membres du Gouvernement modifié par le Décret N°95-097/P-RM du 27 février 1995.
LE MINISTRE DE LA SANTÉ DE LA SOLIDARITÉ ET DES PERSONNES AGEES
ARRETE
AUTRES TEXTES : ARRÊTÉ N° 01-3295/MS-SG du 06 Décembre 2001 FIXANT LA LISTE DES MEDICAMENTS AUTORISES DANS LES ETABLISSEMENTS MÉDICAUX PRIVES D’HOSPITALISATION. LE MINISTRE DE LA SANTÉ
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°85-41/AN-RM du 22 juin portant autorisation de l’exercice privé des professions sanitaires ;
Vu la Loi N°86-35/AN-RM du 12 avril 1986 portant institution de l’Ordre National des Médecins et le code de déontologie médical y annexé ;
Vu la Loi N°86-36/AN-RM du 12 avril 1986 portant institution de l’Ordre National des Pharmaciens et le code de déontologie pharmaceutique y annexé ;
Vu la Loi N°86-37/AN-RM du 12 avril 1986 portant institution de l’Ordre National des Sages Femmes et le code de déontologie des Sages-femmes y annexé ;
Vu le Décret N°91-106/P-RM du 15 mars 1991 portant organisation de l’exercice privé des professions sanitaires, modifié par le décret N°92-050/P-RM du 10 août 1992 ;
Vu le Décret N°01-276/P-RM du 23 juin 2001 portant nomination des membres du Gouvernement ;
Vu l’Arrêté N°91-4318/MSP-AS-PF/CAB du 03 octobre 1991 fixant les modalités d’organisation de l’exercice privé des professions sanitaires dans le secteur pharmaceutique et d’opticien lunetier ;
Vu l’Arrêté N°91-4319/MSP-AS-PF-CAB du 03 octobre 1991 fixant les modalités d’organisation de l’exercice privé des professions médicales et paramédicales.
ARRETE :
AUTRES TEXTES : COMITE NATIONAL D’ÉTHIQUE POUR LA SANTÉ ET LES SCIENCES DE LA VIE Règlement Intérieur.
OBJET :
Le présent Règlement Intérieur approuvé par le Ministre de la Santé a pour but de compléter le Décret N°2-200/P-RM du 22 avril 2002 (article 21) et de fixer dans les détails les modalités :
- du fonctionnement du Comité ;
- de la création et du fonctionnement des Commissions Techniques ;
- du rôle du Secrétariat Permanent du CNESS.
AUTRES TEXTES : DECISION N°00-722/ MS-SG PORTANT FIXATION DU CHIFFRE D’AFFAIRES A PARTIR DUQUEL LE PHARMACIEN D’OFFICINE DOIT RECRUTER UN ASSISTANT LE MINISTRE DE LA SANTÉ,
Vu la Constitution ;
Vu la Loi N°85-41/AN-RM du 22 juin 1985 portant autorisation de l’exercice privé des professions sanitaires ;
Vu la Loi N°86-36/AN-RM du 12 avril 1986 portant institution de l’Ordre National des Pharmaciens ;
Vu la Loi N°92-002/AN-RM du 27 août 1992 portant code de commerce en République du Mali ;
Vu Le Décret N°91-106/P-RM du 15 mars 1991 portant organisation de l’exercice privé des professions sanitaires, modifié par le Décret N°92-050/P-RM du 01 août 1992 ;
Vu le Décret N°00-057/P-RM du 21 février 2000 portant nomination des membres du Gouvernement ;
Vu l’Arrêté N°91-4318/MSPAS-PF du 03 octobre 1991 fixant les modalités d’organisation de l’exercice privé des professions sanitaire dans le secteur pharmaceutique et d’opticien-lunietier.
DECIDE
AUTRES TEXTES : ARRÊTÉ N°07-0208-MEN-SG DU 30 JANVIER 2007 FIXANT LA LISTE ET LA COMPOSITION DES COMITES SPECIALISES DE LACOMMISSION NATIONALE D’ÉTABLISSEMENT DES LISTES D’APTITUDE LE MINISTRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE,
Vu la Constitution ;
Vu la loi N°98-067 du 30 décembre 1998 modifiée, portant statut du Personnel Enseignant de l’Enseignement Supérieur ;
Vu la loi N°99-046 du 28 décembre 1999 portant loi d’Orientation sur l’Education ;
Vu la loi N°06-006 du 23 janvier 2006 portant création de la Direction de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique ;
Vu la loi N°06-007 du 23 janvier 2006 portant création de l’Université de Bamako ;
Vu le Décret N°02-0106/P-RM du 05 mars 2002 fixant les modalités d’application diverses dispositions de la loi N°98-067 du 30 décembre 1998 ;
Vu le Décret N°06-115 / P-RM DU 16 MARS 2006 fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’Université de Bamako ;
Vu le Décret N°147/P-RM du 28 mars 2006 fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de la Direction Nationale de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique ;
Vu le Décret N°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portant nomination des membres du Gouvernement ;
ARRETE :
AUTRES TEXTES : ARRÊTÉ N°07-0213/MEN-SG DU 30 JANVIER 2007 FIXANT LES CONDITIONS D’INSCRIPTION SUR LA LISTE D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAÎTRE ASSISTANT, DE MAÎTRE DE CONFERENCES OU DE PROFESSEUR EN MÉDECINE HUMAINE, PHARMACIE OU ODONTO-STOMATOLOGIE LE MINISTRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE
Vu la Constitution ;
Vu la loi N°98-067 du 30 décembre 1998 modifiée, portant statut du Personnel Enseignant de l’Enseignement Supérieur ;
Vu la Loi N°99-006 du 28 décembre 1999 portant loi d’orientation sur l’Education ;
Vu la loi n°06-006 du 23 janvier 2006 portant création de la Direction de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique ;
Vu la loi N°06-007 du 23 janvier 2006 portant création de l’Université de Bamako ;
Vu le Décret N°02-0106/P-RM du 05 mars 2002 fixant les modalités d’application des diverses dispositions de la loi N°98-067 ;
Vu le Décret N°06-115/P-RM du 16 mars 2006 fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’Université de Bamako ;
Vu le Décret N°06-147/P-RM du 28 mars 2006 fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de la Direction Nationale de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique ;
Vu le Décret N°04-141/P-RM du 02 mai 2004 modifié, portant nomination des membres du Gouvernement ;
Vu l’Arrêté N° 208 MEN-SG du 30 janvier 2007 fixant la liste et la composition de la Commission Nationale d’Enseignement des Listes d’Aptitude ;
ARRETE :
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